Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Muséum d'histoire naturelle du Havre – Muséum du Havre
Commune du Havre, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3932401
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
Muséum d\'histoire naturelle du Havre – Muséum du Havre de Commune du Havre

Présentation de la marque Muséum d'histoire naturelle du Havre – Muséum du Havre

Déposée le 3 juillet 2012 par Commune du HavreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Muséum d'histoire naturelle du Havre – Muséum du Havre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est Commune du HavreTODO domicilié(e) Place de l'hôtel de ville - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, museum, M. cremière cédric domicilié(e) Fort de Tourneville, 55, rue du 329e régiment - 76620 - LE HAVRE - France.

La marque Muséum d'histoire naturelle du Havre – Muséum du Havre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muséum d'histoire naturelle du Havre – Muséum du Havre est expirée depuis le 3 juillet 2022.

Commune du Havre a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS ET L'ESPACE EN PLUS , LE VAISSEAU , Les Z'estivales , LE HAVRE , LE HAVRE AVENUE , MUSEE MALRAUX , VOLCAN SCENE NATIONALE , LE HAVRE 2017 , lh Newsletter , Lh & vous


Commune du Havre, collectivité territoriale - Place de l'hôtel de ville - 76600 - LE HAVRE - France


museum, M. cremière cédric - Fort de Tourneville, 55, rue du 329e régiment - 76620 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Publication de livres ; prêts de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.